L'Agence britannique pour l'environnement a remplacé son guide H4 sur les odeurs, mis à jour pour la dernière fois en 2009, par un nouveau centre d'information GOV.UK intitulé "Odour management : comply with your environmental permit" (Gestion des odeurs : respectez votre permis environnemental). Ce changement supprime un grand nombre des prescriptions techniques détaillées du guide H4 et oriente la réglementation vers la démonstration de la conformité aux meilleures techniques disponibles (MTD) et aux mesures appropriées. En outre, les limites d'odeur ont disparu.
Le document H4(aujourd'hui retiré) fournissait des orientations techniques détaillées, notamment des méthodes d'évaluation des odeurs comparatives, des essais structurés et des pratiques de modélisation recommandées. Le premier document H4 Horizontal Guidance for Odour a été publié en 2002 et comprenait les premières limites d'odeur fixées au Royaume-Uni. En 2009, ce guide a été mis à jour, mais les limites d'odeur basées sur les percentiles 98 n'ont pas été modifiées. Seize ans plus tard, l'Agence a conclu que le format H4 était dépassé et l'a remplacé par un nouveau guide en ligne, plus court (pas de pdf ici) et davantage basé sur des principes.
En réduisant le guide de 46 pages à six sections concises basées sur le web, avec beaucoup moins de détails, le texte est plus ouvert à l'interprétation et moins prescriptif. L'une des suppressions les plus notables est l'absence de limites d'odeurs explicites dans le nouveau document ; alors que le précédent document H4 abordait des exemples de repères limites et de limites d'odeurs structurées basées sur des tons hédoniques, les orientations actuelles mettent l'accent sur la question de savoir si un exploitant utilise les MTD sectorielles ou d'autres mesures appropriées pour prévenir la pollution olfactive, plutôt que d'atteindre des objectifs numériques fixes.
La modélisation de la dispersion et les tests de reniflage (à ne pas confondre avec l'olfactométrie dynamique), tous deux très détaillés dans l'ancienne approche H4 en tant qu'outils d'évaluation standard, sont désormais relégués au second plan. La modélisation n'est mentionnée que comme un outil optionnel parmi d'autres et les évaluations de terrain de type "sniff" ne sont plus présentées comme un outil, le nouveau cadre donnant la priorité aux mesures de gestion pratiques et aux preuves du monde réel.
L'Agence a également introduit un test/critère plus clair en trois parties pour déterminer une catégorie de pollution olfactive ; cette catégorisation est la référence opérationnelle utilisée dans les contrôles d'application et de conformité des permis, et elle place les jugements des agents au sujet de la fréquence, du caractère offensant et de l'exposition au cœur des décisions.
Le traitement des plaintes a pris beaucoup plus d'importance : les nouvelles orientations prévoient des procédures d'enregistrement, d'enquête et de réponse pour les plaintes relatives aux odeurs et renvoient les membres du public à un nouveau formulaire en ligne pour signaler les odeurs directement à l'Agence. Cette approche centrée sur les plaintes est bénéfique pour l'application de la législation lorsqu'il existe un dossier de plainte, mais elle est moins utile pour les nouveaux développements potentiels qui n'ont naturellement pas d'antécédents en matière de plaintes.
Pour les exploitants et les demandeurs, le résultat pratique est simple : le recours aux MTD sectorielles, aux mesures appropriées et à un plan de gestion des odeurs (PGO) est désormais la principale voie de conformité, tandis que la modélisation, les enquêtes de reniflage et les seuils numériques sont des éléments de preuve facultatifs et non des cases à cocher obligatoirement. Il est recommandé de revoir les orientations sectorielles en matière de MTD et de mettre en place des procédures de réclamation solides.
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